Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE ROUILLERE
LA ROUILLERE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4282449
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2026
LA PETITE ROUILLERE de LA ROUILLERE

Présentation de la marque LA PETITE ROUILLERE

Déposée par voie électronique le 23 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA ROUILLERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE ROUILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA ROUILLERE domicilié(e) 17 Rue du Cépoun San Martin - 83990 - SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 664 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS, CS 40009 domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque LA PETITE ROUILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE ROUILLERE arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

LA ROUILLERE a également déposé les autres marques suivantes : Les Canoubiers Saint Tropez


LA ROUILLERE, Société à responsabilité limitée - 17 Rue du Cépoun San Martin - 83990 - SAINT TROPEZ - France - SIREN 423664325


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Bérénice DEJARDINS, CS 40009 - 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation viticole dénommée "La Rouillère".